Quand le droit d'auteur mène à des situations hallucinantes...

Publié le par Serein

Cet après midi, je rangeais l'espèce de montagne de paperasses sous laquelle se trouve mon bureau.

Dans le tas de trucs à trier, il y avait le programme mensuel des bibliothèques de Toulouse, fascicule d'une vingtaine de pages publié tous les mois, et qui donne l'agenda des manifestations culturelles dans les bibliothèques et à la médiathèque. Avant de le jeter, je regarde s'il reste des évènements qui m'intéressent au mois de mars.

Parmi ces évènements, il y a une rétrospective sur "50 ans de cinéma cubain", avec plusieurs projections de films tout au long du mois.

Au début de la liste, cette mention me fait (symboliquement) tomber de ma chaise :

"Pour des raisons de droit d'auteur, nous ne sommes pas en mesure de fournir les titres des films projetés. Veuillez vous reporter au programme affiché à la médiathèque.
Merci de votre compréhension.

Les films pour lesquels nous avons les droits de publicité sont cités ci-après."

(suit donc une maigre liste de... 5 films)

Je rêve où on marche sur la tête, là ?

Je veux bien qu'on protège les œuvres cinématographiques, je veux bien qu'un certain snobisme considère que la publicité, c'est le Mal, et que la culture, ça doit se mériter (en fait non, je ne veux pas mais c'est pas grave), mais là je crois qu'on est au summum du ridicule : refuser de diffuser des titres de film dans une brochure destinée à informer d'éventuels spectateurs du programme d'un festival, je trouve que c'est vraiment du foutage de gueule.

Je serais curieuse de savoir quelle est la raison officielle de cette non-publicité. Pourquoi certains titres sont autorisés, et d'autres non. Mais en tous cas non, je ne me déplacerai pas à la Médiathèque pour consulter le programme, et je n'irai pas plaindre les cinéastes qui pleurent sur leur misère etc, à partir du moment où ils sont visiblement assez bêtes pour s'arquebouter à ce point sur leurs droits.

Publié dans Coup de gueule

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GuiGui 15/08/2009 11:09

En France, le droit d'auteur protége le titre des oeuvres s'il est original (L  112-4 du Code de la propriété intellectuelle). Théroriquement, il est possible que la bibliothéque soit autorisée à diffuser les films mais pas à reproduire les titres. Mais c'est étrange car en principe les droits sur le titre sont cédés à la personne qui a les droits sur le film (en général le producteur), et surtout ça ne va pas aider à faire connaître le cinéma cubain.

Insula dulcamara 28/07/2009 10:42

"Une bibliothèque ne peut pas ainsi dans son bulletin annoncer qu'elle a fait l'acquisition du dernier roman de trucmuche." Euh... vous êtes sûr de vous, TCY ? A ma connaissance, il ne s'agit ici que du problème de concurrence déloyale que la bibliothèque représenterait face aux cinémas, qui proposent le même service mais à titre payant. D'où l'interdiction de faire un affichage extérieur lorsque la bibliothèque diffuse un film, comme l'a rappelé justement O. Morand. S'agit-il vraiment d'un probléme de droit d'auteur ? Je n'en suis pas sûr.

TCY 27/04/2009 00:24

Je crois que les bibliothèques, qui ne payent pas de droits d'auteur pour la mise à disposition publique d'oeuvres soumises au droit d'auteur, n'ont, en retour, pas le droit de faire la publicité des oeuvres qu'elles possèdent. Une bibliothèque ne peut pas ainsi dans son bulletin annoncer qu'elle a fait l'acquisition du dernier roman de trucmuche. J'imagine donc que la règle s'applique aussi aux films...

VIGNERON 23/03/2009 20:34

Surtout que légalement, je vois même pas de justification (protection des bases de données ? et encore).Ceci dit, c’est peut-être fait exprès pour prendre les auteurs à leurs propres pièges (du style : "soyez libre et on parlera de vous"). On peut toujours espérer...

Poulpy 23/03/2009 08:25

C'est moi ou, s'ils n'ont pas le droit d'afficher la liste des films, ça n'a rien à voir avec le droit d'auteur ?

Serein 23/03/2009 19:13


En fait le truc, ce n'est pas qu'ils n'ont pas le droit de diffuser la liste des films (ils diffusent une partie de la liste, et Olivier donne au-dessus une des raisons possibles de non-publicité,
que j'avais oubliée mais que je connaissais).

Non, ce qui est étrange, c'est qu'ils ne diffusent qu'une partie de cette liste, en arguant que c'est à cause du droit d'auteur qu'ils ne peuvent diffuser le reste.

J'avais entendu parler d'histoires de ce genre à propos de titres d'albums qui étaient protégés comme ça et qu'on n'avait pas le droit de mentionner à cause du droit d'auteur. Il me semble que
c'était sur Wikipédia (certainement le Bistro) mais je n'arrive pas à retrouver...